21 décembre 2010
2
21
/12
/décembre
/2010
10:15
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique concernant la carrière d'Artins.
Vous pourrez constater que celui-ci est favorable au projet...
Cliquez sur les vignettes pour lire les pages du dossier.
I. Préambule :
II. Déroulement de l'enquête
III. Examen des observations recueillies
IV. Conclusions motivées du commissaire enquêteur
V. Réponse de l'entreprise Minier
Partager cet article
